Publication

M. RAKEM

Boulevard Montebello
59000 Lille
Email : contact@locadeco.net

Photographies

Perig Morisse

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conception & Réalisation

I N T O R Q U E

Email: info@intorque.com

Le site internet locadeco.net accessible à l’adresse http://www.locadeco.net a été conçu et réalisé par I N T O R Q U E(Tél : +91 990 440 69 24).

Le directeur de rédaction et de publication est Mme Maïlys RAKEM.
L’hébergement est assuré par la Société OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellerman 59100 Roubaix.
Toute consultation du site locadeco.net implique de la part de l’utilisateur l’acceptation des conditions définies dans le présent document.

 

Informatique et libertés

La société Locadeco.net respecte la norme NS-48 relative à la gestion des fichiers de clients et de prospects.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le site locadeco.net a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL qui en a délivré récépissé sous le n° (numéro en cours de validation).
Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Locadeco, Boulevard Montebello (Téléphone à renseigner).
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
La simple consultation du site locadeco.net ne requiert pas l’enregistrement par l’utilisateur du site de données nominatives ou d’identification.

 

Propriété intellectuelle

locadeco.net est une marque, propriété de notre société.
Notre société est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur la structure du site locadeco.net, sa présentation et les éléments qui le composent.
L’utilisation du site locadeco.net ne confère à l’internaute aucun droit sur son contenu.
En conséquence, toute exploitation commerciale ou dans un but lucratif des données collectées par l’internaute sur le site locadeco.net est formellement interdite.
Il en est de même de l’utilisation automatique du site locadeco.net aux fins de constitution de bases de données et de prospection commerciale.
Toute reproduction totale ou partielle, pour un usage autre que privé, du site locadeco.net est strictement interdite.
Il en est de même des textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images contenues dans le site internet locadeco.net, conformément aux dispositions du Code de propriété intellectuelle, ainsi qu’aux conventions internationales en vigueur.
Toute personne contrevenant à cette interdiction et/ou portant atteinte aux droits de notre société sur le site locadeco.net, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la Directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, notre société est producteur de la base de données qui est accessible sur le site locadeco.net et dont elle est seule propriétaire.
En utilisant le site locadeco.net, l’internaute s’engage à se conformer aux dispositions de la loi susvisée, et s’interdit notamment toute extraction, transfert, stockage, reproduction de tout ou partie du contenu des bases de données figurant sur le site.
Les marques, logos, enseignes et autres annonces des partenaires et sites extérieurs à locadeco.net, sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

 

Liens hypertextes

Notre société n’est en aucune manière responsable des sites édités par des tiers que l’utilisateur pourrait être amené à consulter à partir des liens existant sur le site locadeco.net.
Notre société exclut notamment toute garantie en ce qui concerne le contenu de ces sites, ainsi que les informations, produits et/ou services qu’ils diffusent.
En conséquence, il appartient à l’internaute de prendre toutes précautions et mesures de protection utiles en cas d’utilisation de ces liens, notamment contre une éventuelle attaque de virus.

 

Responsabilité de notre société

Les informations diffusées sur le site locadeco.net ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Visuels non contractuels